Aller au contenu principal Aller au pied de page

Nous contacter
  • Vie Municipale
    • Conseil Municipal et commissions
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Petit Fraxinétain
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Démarches nouveaux arrivants
    • Location de salle
    • Santé locale
    • Artisans et entreprises
    • Vivre ensemble
    • Urbanisme
    • Eau et assainissement
  • Enfance & jeunesse
    • Ecoles
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Histoire et patrimoine
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Retour sur les manifestations
Menu
  • Vie Municipale
    • Conseil Municipal et commissions
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Petit Fraxinétain
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Démarches nouveaux arrivants
    • Location de salle
    • Santé locale
    • Artisans et entreprises
    • Vivre ensemble
    • Urbanisme
    • Eau et assainissement
  • Enfance & jeunesse
    • Ecoles
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Histoire et patrimoine
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Retour sur les manifestations
Mairie de Fresnay-L'Évêque

Une petite commune au coeur de la Beauce

Mairie de Fresnay-L'Évêque
Mairie de Fresnay-L'Évêque
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Contrat de communications électroniques

  • Conclusion
  • Exécution et évolution
  • Résiliation

Téléphonie mobile

  • Portabilité du numéro
  • Perte
  • Vol

Questions / Réponses

  • Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
  • Quelle est la procédure pour saisir le médiateur des communications électroniques ?
  • Téléchargement illégal (Arcom) : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Mobile, fixe, accès à internet : vos recours —Institut national de la consommation (INC)
  • 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS) —Association française du multimédia mobile (AFMM)
  • Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ? —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
  • Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming) —Institut national de la consommation (INC)
  • Le dégroupage —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

La Mairie
3, rue de la Mairie
28310 Fresnay l'Eveque Tel : 02 37 99 90 31

ENVOYER UN EMAIL

Horaires d'ouverture au public
Mardi de 9h à 12h et mercredi de 13h30 à 16h ou sur RDV

  • Mentions légales


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation