Aller au contenu principal Aller au pied de page

Nous contacter
  • Vie Municipale
    • Conseil Municipal et commissions
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Petit Fraxinétain
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Démarches nouveaux arrivants
    • Location de salle
    • Santé locale
    • Artisans et entreprises
    • Vivre ensemble
    • Urbanisme
    • Eau et assainissement
  • Enfance & jeunesse
    • Ecoles
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Histoire et patrimoine
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Retour sur les manifestations
Menu
  • Vie Municipale
    • Conseil Municipal et commissions
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Petit Fraxinétain
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Démarches nouveaux arrivants
    • Location de salle
    • Santé locale
    • Artisans et entreprises
    • Vivre ensemble
    • Urbanisme
    • Eau et assainissement
  • Enfance & jeunesse
    • Ecoles
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Histoire et patrimoine
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Retour sur les manifestations
Mairie de Fresnay-L'Évêque

Une petite commune au coeur de la Beauce

Mairie de Fresnay-L'Évêque
Mairie de Fresnay-L'Évêque
  1. Particuliers
  2. Logement

Logement

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Bail d’habitation

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisations d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

La Mairie
3, rue de la Mairie
28310 Fresnay l'Eveque Tel : 02 37 99 90 31

ENVOYER UN EMAIL

Horaires d'ouverture au public
Mardi de 9h à 12h et mercredi de 13h30 à 16h ou sur RDV

  • Mentions légales


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation