Aller au contenu principal Aller au pied de page

Nous contacter
  • Vie Municipale
    • Conseil Municipal et commissions
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Petit Fraxinétain
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Démarches nouveaux arrivants
    • Location de salle
    • Santé locale
    • Artisans et entreprises
    • Vivre ensemble
    • Urbanisme
    • Eau et assainissement
  • Enfance & jeunesse
    • Ecoles
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Histoire et patrimoine
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Retour sur les manifestations
Menu
  • Vie Municipale
    • Conseil Municipal et commissions
    • Procès-verbaux des conseils municipaux
    • Petit Fraxinétain
    • Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Démarches nouveaux arrivants
    • Location de salle
    • Santé locale
    • Artisans et entreprises
    • Vivre ensemble
    • Urbanisme
    • Eau et assainissement
  • Enfance & jeunesse
    • Ecoles
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Histoire et patrimoine
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Retour sur les manifestations
Mairie de Fresnay-L'Évêque

Une petite commune au coeur de la Beauce

Mairie de Fresnay-L'Évêque
Mairie de Fresnay-L'Évêque
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

La Mairie
3, rue de la Mairie
28310 Fresnay l'Eveque Tel : 02 37 99 90 31

ENVOYER UN EMAIL

Horaires d'ouverture au public
Mardi de 9h à 12h et mercredi de 13h30 à 16h ou sur RDV

  • Mentions légales


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation